Marque expirée - Marque en non vigueur

AL-CAPONE
DANNEMANN AG, Société régie par les lois de la Suisse

Numéro de dépôt :
1537864
Date de dépôt :
23/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2019
AL-CAPONE de DANNEMANN AG

Présentation de la marque AL-CAPONE

Déposée le 23 juin 1989 par la société DANNEMANN AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AL-CAPONE »

Le déposant est la société DANNEMANN AG domicilié(e) Hauptstrasse 55 - 5736 BURG - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AL-CAPONE est expirée depuis le 23 juin 2019.

DANNEMANN AG a également déposé les autres marques suivantes : DANNEMANN MOODS


DANNEMANN AG, Société régie par les lois de la Suisse - Hauptstrasse 55 - 5736 BURG - Suisse


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 juin 1999 n°2146677 - Publication au BOPI 1999-06-14

Inscription le 6 novembre 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°151276 - Publication au BOPI 1992-11-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Inscription le 18 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°499081 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-05-18

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2009 n°2411313 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-26

Tabac, brut ou manufacturé;articles pour fumeurs; allumettes